Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO VERITE technologies bio-environnement
VERITE SA

Numéro de dépôt :
3473332
Date de dépôt :
03/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2017
BIO VERITE technologies bio-environnement de VERITE

Présentation de la marque BIO VERITE technologies bio-environnement

Déposée le 3 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) VERITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO VERITE technologies bio-environnement »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERITE domicilié(e) Parc d'activités Vendée Atlantique, Avenue des Cerisiers,85210 SAINTE HERMINE - 85210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 371 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société VERITE domicilié(e) Parc d'activités Vendée Atlantique, Avenue des Cerisiers,85210 SAINTE HERMINE - 85210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO VERITE technologies bio-environnement est expirée depuis le 3 janvier 2017.

VERITE a également déposé les autres marques suivantes : FLEXILIM , AVELBIO , LONGCHAMP , VINCENNES


VERITE SA - Parc d'activités Vendée Atlantique, Avenue des Cerisiers,85210 SAINTE HERMINE - 85210 - France - SIREN 395371552


Société VERITE - Parc d'activités Vendée Atlantique, Avenue des Cerisiers,85210 SAINTE HERMINE - 85210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Purification de l'air. Production d'énergie. Traitement des déchets.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques.